Brevets

Shutterstock propose un large éventail de solutions brevetées à la pointe de l’industrie, conçues pour répondre aux besoins de ses clients.

Cette liste est établie conformément aux dispositions relatives au marquage virtuel des brevets prévues à l’article 287(a) du titre 35 du Code des États-Unis. Les produits, services, fonctions et caractéristiques sont indiqués sur la page Listes de brevets.

Le processus de dépôt de brevet étant dynamique, le contenu de cette liste ainsi que le lien entre produits et propriétés sont susceptibles d’évoluer en raison de différents événements : le dépôt, la publication, la délivrance, l’expiration ou l’abandon de brevets, l’octroi de licences, de même que tout changement relatif à un produit, à une fonction ou à une caractéristique (entre autres circonstances possibles).

Le contenu de cette liste est mis à jour régulièrement, quoique de manière non systématique. Il se peut donc qu’il ne soit pas à jour au moment précis où vous consultez cette page. Certains brevets délivrés aux États-Unis ou ailleurs pourraient ne pas figurer sur cette liste. Celle-ci est en outre susceptible d’être momentanément inaccessible dans le cadre d’une opération de maintenance ou en raison d’une panne involontaire, sans qu’aucun préavis n’ait été publié. Tout sera mis en œuvre pour la tenir à jour et fonctionnelle. Elle n’est pas nécessairement exhaustive. Des produits non cités sont susceptibles d’être associés à une ou plusieurs propriétés aux États-Unis ou ailleurs. Le fait qu’une relation de propriété ne soit pas mentionnée dans la liste ne dispense pas du respect de l’ensemble des droits juridiques y afférents.